mardi 18 novembre
Accueil :: Dépêches :: Entretiens :: Journaux :: Forums :: Sondages :: Suivi :: Statistiques :: Contact :: Plan

Derniers journaux de moize :

Journal : Rapport de travail de la commission de la culture sur les brevets, et amendements

Posté par Guillaume Leclanche (page perso, ) le 26 janvier 2003
0
J'ai posté ça en commentaire sur le topic concerné, mais comme il est déjà vieux de qqs jours, je pense que c'est important que ça apparaisse quelque part de plus récent: http://www.europarl.eu.int/meetdocs/committees/cult/20030120/CULT20030120.htm (url affichée tronquée par linuxfr, mais le lien est ok) Comme quoi l'Union Européenne n'est pas si opaque que ça :-)

> Lire le journal (2 commentaires, moyenne: 3,5).  

Cette discussion est archivée, il n'est plus possible de laisser des commentaires.

Note : les commentaires appartiennent à ceux qui les ont postés. Nous n'en sommes pas responsables.

Précision sur les URL:

Posté par Guillaume Leclanche (page perso, ) le 26/01/2003 à 21:26. (lien). Évalué à 3.

Projet original de directive (20 fév 2002): (pdf)
http://www.europarl.eu.int/meetdocs/committees/cult/20030120/COM(02(...))0092fr.pdf

Amendements et commentaires: (pdf)
http://www.europarl.eu.int/meetdocs/committees/cult/20030120/485759(...)

Revenir en haut de page

Run by Team LinuxFr.org

Cette page a été générée par Templeet en 0.0517s (dont 0.0041 de SQL).
Cette page est peut-être conforme xhtml 1.0.
Information sur le site.
Faire un don !