Journal : Les brevets, c'est toute une histoire...

Posté par David Roon () le 20 juillet 2007
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J'écris ce journal après une longue discussion (tout est relatif) dans ce journal http://linuxfr.org/~liberf0rce/24913.html

En gros c'était Mathieu Stumpf contre le monde.
Deux choses, à mon avis, sont ressortis de ce journal:

1.J'ai été très étonné de ne pas voir de supporter de Mathieu Stumpf. Je pense que la première raison a été qu'il était très "radical" sur ses positions et qu'il n'a à aucun moment essayer de comprendre l'autre point de vu ( à mon avis de nouveau).

2.C'est un sujet très intéressant que personnellement je ne connais pas assez et j'aimerais vraiment qu'on en parle ensemble.


En fait j'écris ce journal aussi parce que j'ai pris conscience de quelque chose pas plus tard qu'hier. Je suis actuellement en train de tenter d'écrire un brevet pour un projet que je fais (j'en parlerai sûrement quand il sera breveté, parce que sinon mon brevet je peux le jeter à la poubelle) et en parlant avec l'avocat je me suis rendu compte de quelque chose d'important à propos des brevets.
Les brevets ne protège pas une idée, ce qu'ils font c'est de protéger un secteur. Pour vous expliquer de quoi je parle voilà ce qui m'a été donné comme exemple de comment pourrir un brevet et la conclusion qui en a suivi.

Avocat: D'après la loi américaine, lorsque vous parlez de votre découverte où que vous la montrez à quelqu'un, cela est considéré comme une divulgation et le brevet n'est plus valable.

Moi: Mais en montrant une démo du projet je ne montre en rien comment je fais.

Avocat: Cela ne change rien, Vous pourriez avoir une machine qui transforme le plomb en or, cette machine est une boite noire qui, lorsque vous essayer de l'ouvrir s'autodétruit de telle sorte que personne ne peut voir comment elle fonctionne, c'est une divulgation de la découverte et vous ne pouvez plus breveté votre idée.

Moi: Mais alors cela veut dire que si quelqu'un d'autre arrive à résoudre le même problème que moi mais d'une manière totalement différente, il ne pourra pas l'utiliser à cause de mon brevet?

Avocat: Tout à fait (le grand sourire à ce moment là). Le brevet vous amène à une situation de monopole. C'est de cette manière que toutes les start-ups augmentent leurs valeurs.

Et c'est là que j'ai compris. Pour moi, les brevets servaient à protéger une idée. Mais en fait il n'en est rien. Cela sert à dire:"tu as trouvé un domaine où personne n'a encore rien fait, alors pose un brevet et on te promettra que tu seras le seul".

Donc si je résume, et j'aimerais bien qu'on me corrige si je me trompe, je résumerais la chose de la manière suivante:

brevet: protège le quoi
copyright:protège le comment

Ah, et comme ça en passant, pour tous ceux qui pensent que poser des brevets logiciels en Europe c'est impossible, je leur ai demandé et ils m'ont affirmé que la semaine passée ils ont fait valider un brevet sur la gestion d'objets dans un système d'exploitation à l'office des brevets de Londres. Juste comme ça en passant...

Donc je vous laisse à vos commentaires.
Disons que mes questions principales sont:
1. Avez vous des précisions/corrections à faire sur ma description des brevets?
2.La grande question qui a été posé sur l'autre journal:"Disons que les brevets ça pue, on fait quoi à la place?"
3. Quelqu'un peut m'expliquer comment ces gens ont posé un brevet à Londres sur la gestion des objets dans un OS à Londres alors que j'avais cru comprendre qu'il n'y a pas de brevet logiciel en Europe.

Allez bonne lecture et bon commentaires

> Lire le journal (28 commentaires, moyenne: 2,7).  

Vous avez demandé le commentaire #852620.

A qui profite le crime

Posté par AlexZl () le 20/07/2007 à 14:57. (lien). Évalué à 1.

Pour répondre à tes questions :

évidemment si tu demandes à un avocat...
il a intérêt à te faire croire que la protection est très large pour que tu déposes tout ce qui te vient à l'idée.
L'OEB itou.

Mais la question me semble moins celle de la recevabilité que de la validité. Qu'un organisme chargé d'enregistré les brevets, et payé pour, "valide" n'importe quoi, c'est une réalité.

Pour autant, le brevet en question tiendrait-il contre une contestation en justice ? Hein ?

Parce que le tribunal, qui est indépendant, ira voir les textes comme celui-ci : http://www.european-patent-office.org/legal/epc/f/ar52.html (our les pays signataires, je crois que ça recouvre +/- l'UE).

Moi je ne lis pas la même définition.

Après faut éplucher la jurisprudence, à ma connaissance -vachement limitée- aucun tribunal européen n'a retenu de brevet sur le "quoi".

Demande plutôt à ton avocat comment prouver l'invalidité du brevet déposé au UK dont tu parles à la fin de ton jnal. Ca risque d'être un festival de contradictions.